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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VTI
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MECA SHUNT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MECA SHUNT
VTI (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3035047
Date de dépôt :
09/06/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/2010

Présentation de la marque MECA SHUNT

Déposée le 9 juin 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MECA SHUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VTI domicilié(e) 70, avenue Ferdinand de Lesseps, 34110 FRONTIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 981 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque MECA SHUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECA SHUNT est expirée depuis le 9 juin 2010.

VTI a également déposé les autres marques suivantes : MECA INDIV , UN SOUFFLE D'AIR, UN GAIN D'ENERGIE , VENTILECO RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT , VTI , SMARTVENT QAI , VTI L'air vert LA VENTILATION ENERGETIQUE , VTI L'air vert , EXTRAC'TOR , ROTA'TOR , MECA C.I.


VTI (S.A.R.L.) - 70, avenue Ferdinand de Lesseps, 34110 FRONTIGNAN - France - SIREN 326981578


CABINET REGIMBEAU - France


Inscription le 20 juin 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°456114 - Publication au BOPI 2007-06-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Cheminées métalliques ; tuyaux métalliques. Appareils extracteurs de fumées pour locaux à usage domestique ou industriel ; appareils pour l'épuration de l'air. Cheminées et capuchons de cheminée non métalliques ; tuyaux de cheminée non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.